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B1110 Assemblages électriques et électroniques :
• Assemblages électroniques constitués uniquement de
métaux ou d’alliages
• Déchets et débris d’assemblages électriques et
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électroniques (y compris les circuits imprimés) ne
contenant pas d’éléments tels que les accumulateurs et
autres piles mentionnés sur la liste A, les interrupteurs au
mercure, les verres de tubes cathodiques, les autres verres
activés, et les condensateurs au PCB, ou non contaminés
par les constituants figurant à l’annexe I (tels que
cadmium, mercure, plomb, polychlorobiphényles, etc.)
ou purifiés de ces constituants, au point de ne présenter
aucune des caractéristiques figurant à l’annexe III (voir
rubrique correspondante de la liste A - A1180)
• Assemblages électriques et électroniques (y compris
circuits imprimés, composants et fils électriques) destinés
20
à une réutilisation directe et non au recyclage ou à
l’élimination définitive 21

B1115 Déchets de câbles métalliques revêtus de matières
plastiques ou isolés par des matières plastiques, non inscrits
à la rubrique A A1190, à l’exclusion de ceux qui sont destinés
à des opérations visées à l’Annexe IV A ou à toute autre
opération d’élimination impliquant, à un stade quelconque,
un procédé thermique non contrôlé, tel que le brûlage à l’air
libre.

19 Cette rubrique n’inclut pas les débris provenant de la production des générateurs
électriques.
20 La réutilisation peut inclure la réparation, la remise en état ou l’amélioration, mais pas un
réassemblage majeur.
21 Dans certains pays, ces matières destinées à être réutilisées directement ne sont pas
considérées comme des déchets.

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