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B1050 Débris de métaux non-ferreux mélangés (fractions
lourdes) dépourvus de constituants figurant à l’annexe
I à des concentrations telles qu’ils présentent l’une des
caractéristiques de danger figurant à l’annexe III 17

B1060 Déchets de sélénium et de tellure sous forme de métal
élémentaire, y compris les poudres
B1070 Déchets de cuivre et d’alliages de cuivre sous forme
dispersible, sauf s’ils possèdent des constituants figurant à
l’annexe I à des concentrations telles qu’ils présentent l’une
des caractéristiques de danger figurant à l’annexe III
B1080 Cendres et résidus de zinc, y compris résidus d’alliages
de zinc sous forme dispersible, sauf s’ils possèdent des
constituants figurant à l’annexe I à des concentrations
telles qu’ils présentent l’une des caractéristiques de danger
figurant à l’annexe III 18

B1090 Accumulateurs électriques et piles usagés conformes
à certaines spécifications, à l’exception de ceux qui
contiennent du plomb, du cadmium ou du mercure

17 Il est à noter que même en cas de faible niveau de contamination initiale par des
constituants figurant à l’annexe I, les traitements ultérieurs, y compris le recyclage,
peuvent aboutir à des fractions séparées ayant des concentrations nettement plus élevées
de ces constituants figurant à l’annexe I.
18 Le statut à accorder aux cendres de zinc est actuellement à l'étude, et il est recommandé
par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) que
ces cendres ne soient pas classées comme matières dangereuses.

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