Page 21 - DIRECTIVES POUR LES BONNES PRATIQUES DE GESTION RATIONNELLE DES PRODUITS CHIMIQUES EN MILIEU INDUSTRIEL

Veille réglementaire Pour tous les produits utilisés, fabriqués, il faut vérifier et actualiser les
informations sur les produits chimiques dangereux pour lesquels il existe une
restriction réglementaire ou administrative, des valeurs limites d’exposition,
des risques de maladies professionnelles…

Le recueil des réglementations restrictions concernant le stockage, la
manipulation, l’utilisation, les déchets, rejets, valeurs limites d’exposition,
maladies professionnelles…etc. doit être effectué et mis régulièrement à jour
par chaque entreprise.

Cela permet d’anticiper et d’être à jour pour importer ou exporter le produit
et/ou examiner d’avance, les conditions d’utilisation et les possibilités de
substitution des produits les plus néfastes pour la santé et l’environnement
par des produits moins dangereux.
Registre global des Le registre des produits chimiques regroupe l’inventaire des produits
produits chimiques chimiques et toutes les informations nécessaires pour identifier les dangers et
les risques liés à leur exposition.
La classification des produits chimiques dans le registre est fonction de

l’activité de l’entreprise. Elle peut être faite par:
 Familles de produits chimiques: Acides, bases, pigments, résines,
solvants, intermédiaires de synthèse, additifs, catalyseurs, …
 Fonction dans le procédé: Matières premières principales, matières
secondaires, matières auxiliaires ou d’appoint, produits divers….
 Ordre alphabétique.

1.1 (page 33) : Exemple de registre global des produits chimiques
FICHE OUTIL
Registre des Selon l’activité de l’entreprise, il existe des produits (substances et
produits chimiques préparations ou mélanges) pour lesquels des mesures particulières doivent
à risque élevé être prises.
Il est conseillé à partir du registre global d’établir deux autres listes spécifiques

l’une pour les dangers physiques et l’autre pour les dangers pour la santé et
l’environnement. en précisant les principales caractéristiques de ces produits.
Ces deux listes faciliteront la tache d’identification et d’analyse des risques.

1.2 (page 33) : Exemple de registre des produits chimiques présentant des
dangers physiques
FICHES OUTILS 1.3 (page 34) : Exemple de registre des produits chimiques présentant des
dangers pour la santé et l’environnement

Registre des Selon les cas, pour certains produits finis fabriqués sur le site contenant des
produits finis substances chimiques classées dangereuses, il est conseillé de :
fabriqués sur le site  Vérifier les seuils de concentration au-delà desquels un étiquetage
de danger et l’élaboration d’une fiche de données de sécurité sont
nécessaires.
FICHE OUTIL 1.4 (page 34) : Exemple de registre des produits finis fabriqués sur le site

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