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B3035 Déchets de revêtements de sols en matières textiles, tapis
B3040 Déchets de caoutchouc
Matières ci-après, à condition qu’elles ne soient pas
mélangées avec d’autres types de déchets :
• Déchets et débris de caoutchouc durci (ébonite, par
exemple)
• Autres déchets de caoutchouc (à l’exception de ceux
spécifiés ailleurs)
B3050 Déchets de liège et de bois non traités
• Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous
forme de bûches, briquettes et boulettes ou sous formes
similaires
• Déchets de liège : liège concassé, granulé ou pulvérisé

B3060 Déchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires,
à condition qu’ils ne soient pas infectieux :
• Lies de vin
• Déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux,
séchés et stérilisés, même agglomérés sous forme de
pellets, du type de ceux utilisés pour l’alimentation des
animaux, non dénommés ni compris ailleurs
• Dégras : résidus provenant du traitement des corps gras
ou des cires animales ou végétales
• Déchets d’os et de cornillons, bruts, dégraissés,
simplement préparés (mais non découpés en forme),
acidulés ou dégélatinés
• Déchets de poisson
• Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
• Autres déchets provenant de l’industrie agroalimentaire,
à l’exception des sous-produits qui respectent les
exigences et les normes imposées aux niveaux national et
international pour l’alimentation humaine ou animale

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