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B4 DÉCHETS POUVANT CONTENIR DES CONSTITUANTS
INORGANIQUES OU ORGANIQUES
B4010 Déchets constitués principalement de peintures à l’eau/
au latex, d’encres et de vernis durcis, ne contenant pas de
solvants organiques, de métaux lourds ni de biocides à des
concentrations pouvant les rendre dangereux (voir rubrique
correspondante de la liste A A4070)
B4020 Déchets issus de la production, de la préparation et de
l’utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et
adhésifs, ne figurant pas sur la liste A et dépourvus de solvants
et d’autres contaminants de sorte qu’ils ne possèdent pas
les caractéristiques de danger mentionnées à l’annexe III,
par exemple lorsqu’ils sont à base d’eau ou de colles à base
de caséine, d’amidon, de dextrine, d’éthers cellulosiques et
d’alcools polyvinyliques (voir rubrique correspondante de la
liste A A3050)
B4030 Appareils photographiques jetables hors d’usage, ne
contenant pas de piles figurant sur la liste A
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