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A4070 Déchets provenant de la production, de la préparation et de
l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de peintures,
de laques ou de vernis, excepté ceux qui figurent sur la liste B
(voir rubrique correspondante de la liste B-B4010)

A4080 Déchets à caractère explosible (à l’exception de ceux qui
figurent sur la liste B)
A4090 Déchets de solutions acides ou basiques, autres que celles
qui figurent dans la rubrique correspondante de la liste B
(B2120)
A4100 Déchets provenant des installations industrielles
antipollution d’épuration des rejets gazeux industriels, à
l’exception de ceux qui figurent sur la liste B

A4110 Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par l’une
des substances suivantes :
• tout produit de la famille des polychlorodibenzofuranes
• tout produit de la famille des polychlorodibenzo-p-diox-
ines
A4120 Déchets contenant, consistant en, ou contaminés par des
peroxydes
A4130 Déchets d’emballages et de récipients contenant des
substances de l’annexe I à des concentrations suffisantes
pour qu’ils présentent l’une des caractéristiques de danger
figurant à l’annexe III

A4140 Déchets consistant en, ou contenant des produits chimiques
15
non conformes aux spécifications ou périmés , appartenant
aux catégories de l’annexe I et ayant les caractéristiques de
danger figurant à l’annexe III

15 Ils sont dits « périmés » pour n'avoir pas été utilisés dans les délais recommandés par le fabricant.

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