Page 15 - DIRECTIVES POUR LES BONNES PRATIQUES DE GESTION RATIONNELLE DES PRODUITS CHIMIQUES EN MILIEU INDUSTRIEL

L’application des meilleures techniques disponibles

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Les meilleures techniques disponibles (MTD) représentent un concept pour prévenir et réduire selon
une approche globale intégrée, les émissions et les déchets d’un certain nombre d’activités industrielles
tout en tenant compte des coûts et avantages probables des techniques envisagées et des principes de
précaution et de prévention.

Les meilleures techniques disponibles (MTD) considèrent tout le process depuis le choix et la réception
des matières premières jusqu’au produit fini. Elles préconisent :
 Des mesures préventives comme le remplacement des produits de départ par des produits
moins dangereux, le changement ou modification de procédé, le changement des
équipements, de procédures de travail, …
 Des mesures curatives comme les techniques de contrôle, le traitement des rejets, l’épuration
des gaz, le traitement et recyclage des déchets…

Afin de réduire dans la mesure du possible les effets du processus de production sur la santé et
l’environnement, les MTD consistent à appliquer les principes de bonne organisation interne par la
combinaison des techniques suivantes :
 Sélection rigoureuse et contrôle des substances et des matières premières
 Analyse des entrées-sorties au moyen d’un inventaire chimique et d’un bilan matière,
 Réduction de l’utilisation des produits chimiques au niveau minimal exigé par les spécifications
de qualité du produit final ;
 Manipulation et stockage des matières premières et des produits finis avec toutes les
précautions nécessaires afin de réduire les fuites, les rejets accidentels et les accidents.
 Séparation des flux de déchets, lorsque cela est réalisable, afin de permettre des traitements et
le recyclage sur certains flux ;
 Examen des solutions envisageables pour la réutilisation des eaux de procédé/de lavage;
 Maintenance régulière des systèmes de traitement des effluents ;
 Surveillance des paramètres de procédés critiques afin de garantir la stabilité du processus de
production ;
 Examen des possibilités d’élimination des déchets.

Pour l'utilisation de produits chimiques, On considère en plus comme MTD:
 la mise en place d'une base de données pour tous les produits et additifs chimiques utilisés,
comprenant des informations sur leurs propriétés caractéristiques, leurs toxicités pour les
personnes et l'environnement et les risques potentiels liés à leur exposition.
 la mise en œuvre du principe de substitution, à savoir l'utilisation de produits moins dangereux
lorsqu'ils existent.

Des documents de référence (BREF) pour les MTD ont été élaborés pour différentes catégories
d’installations industrielles dans le cadre de l’échange d’information. L'objectif recherché à travers ces
documents est que les MTD générales présentées servent de références sur lesquelles s'appuyer pour
améliorer les conditions de fonctionnement d’installations similaires.

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Directive IPPC (2008/1/CE) Les activités industrielles visées sont indiquées dans son annexe I
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