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A3140 Déchets de solvants organiques non-halogénés, autres que
ceux spécifiés sur la liste B
A3150 Déchets de solvants organiques halogénés
A3160 Résidus de distillation non-aqueux, halogénés ou
non-halogénés, issus d’opérations de récupération de
solvants organiques
A3170 Déchets provenant de la production d’hydrocarbures
aliphatiques halogénés (tels que les chlorométhanes, le
dichloréthane, le chlorure de vinyle, le chlorure de vinylidène,
le chlorure d’allyle et l’épichlorhydrine)

A3180 Déchets, substances et articles contenant, consistant en,
ou contaminés par des biphényles polychlorés (PCB), des
terphényles polychlorés (PCT), du naphtalène polychloré
(PCN) ou des biphényles polybromés (PBB), y compris tout
composé polybromé analogue ayant une concentration
égale ou supérieure à 50mg/kg 12

A3190 Déchets bitumineux (à l’exclusion des ciments asphaltiques)
provenant du rafinage, de la distillation et de tout traitement
pyrolitique de matières organiques
A3200 Enrobés contenant du goudron et provenant de la
construction et de l’entretien des routes (voir rubrique
correspondante de la liste B-B2130)

12 Le taux de 50 mg/kg est considéré comme un niveau pratique sur le plan international
pour tous les déchets. Cependant, plusieurs pays ont individuellement fixé des niveaux
réglementaires plus bas (par exemple 20 mg/kg) pour certains déchets.

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