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A1120 Boues résiduaires, à l’exception des boues anodiques,
provenant des systèmes de purification de l’électrolyte dans
les opérations d’affinage électrolytique et d’électrorécupéra-
tion du cuivre

A1130 Solutions de décapage contenant du cuivre dissout
A1140 Catalyseurs usagés à base de chlorure de cuivre et de
cyanure de cuivre
A1150 Cendres de métaux précieux provenant de l’incinération de
circuits imprimés ne figurant pas sur la liste B 8
A1160 Déchets d’accumulateurs électriques au plomb et à l’acide,
entiers ou concassés
A1170 Accumulateurs électriques et piles usagés non triés,
à l’exception des mélanges ne contenant que des
accumulateurs électriques et piles usagés figurant sur la liste
B. Accumulateurs électriques et piles usagés ne figurant pas
sur la liste B et contenant des constituants mentionnés à
l’annexe I dans une proportion qui les rend dangereux
A1180 Assemblages électriques et électroniques usagés ou
sous forme de débris contenant des éléments tels que
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les accumulateurs et autres piles figurant sur la liste A, les
interrupteurs à mercure, les verres provenant de tubes
cathodiques, les autres verres activés, les condensateurs au
PCB, ou contaminés par des constituants figurant à l’annexe I
(comme le cadmium, le mercure, le plomb, les diphényles
polychlorés, etc.) dans une proportion telle qu’ils présentent
l’une des caractéristiques de danger énumérées à l’annexe III
(voir rubrique correspondante de la liste B-B1110) 10

8 Il est à noter que la rubrique correspondante de la liste B (B1160) ne prévoit pas
d’exceptions.
9 Cette rubrique n’inclut pas les déchets agglomérés provenant de la production d’énergie
électrique.
10 Concentration de PCB égale ou supérieure à 50 mg/kg.

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