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Classe ONU 5 Code Caractéristiques
9 H12 Matières écotoxiques
Matières ou déchets qui, s’ils sont rejetés,
provoquent ou risquent de provoquer, par
bio-accumulation et/ou effets toxiques sur
les systèmes biologiques, des impacts nocifs
immédiats ou différés sur l’environnement.

Matières susceptibles après élimination de
donner lieu, par quelque moyen que ce
9 H13 soit, à une autre substance, par exemple un
produit de lixiviation, qui possède l’une des
caractéristiques énumérées ci-dessus.

EPREUVES

Les dangers que certains types de déchets sont susceptibles de
présenter ne sont pas encore bien connus ; il n’existe pas d’épreuves
d’appréciation quantitative de ces dangers. Des recherches plus
approfondies sont nécessaires afin d’élaborer les moyens de caractériser
les dangers que ces types de déchets peuvent présenter pour l’homme ou
l’environnement. Des épreuves normalisées ont été mises au point pour
des substances et matières pures. De nombreux pays membres ont élaboré
des tests nationaux que l’on peut appliquer aux matières destinées à être
éliminées par les opérations figurant à l’annexe I à la Convention en vue
de décider si ces matières présentent une quelconque des caractéristiques
énumérées dans la présente Annexe.

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