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D10 Incinération à terre
D1l Incinération en mer
Stockage permanent (par exemple placement de conteneurs
D12
dans une mine, etc.)
Regroupement préalablement à l’une des opérations de
D13
la section A
Reconditionnement préalablement à l’une des opérations de
D14
la section A
D15 Stockage préalablement à l’une des opérations de la section A
B. OPÉRATIONS DÉBOUCHANT SUR UNE POSSIBILITÉ
DE RÉCUPÉRATION DE RECYCLAGE, DE RÉUTILISATION,
DE RÉEMPLOI DIRECTE, OU TOUTE AUTRE UTILISATION
DES DÉCHETS
La section B est censée récapituler toutes ces opérations, concernant des
matières qui sont considérées ou légalement définies comme déchets
dangereux et qui auraient sinon subi l’une des opérations énoncées à la
section A.
Utilisation comme combustible (autrement qu’en incinération
RI
directe) ou autre moyen de produire de l’énergie
R2 Récupération ou régénération des solvants
Recyclage ou récupération de substances organiques qui
R3
ne sont pas utilisées comme solvants
Recyclage ou récupération des métaux ou
R4
des composés métalliques
R5 Recyclage ou récupération d’autres matières inorganiques
R6 Régénération des acides ou des bases
R7 Récupération des produits servant à capter les polluants
R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs
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